Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 2749 - Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
73.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 103 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 155 $;
c)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 41 $;
d)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 62 $;
e)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 70 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 105 $;
h)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 64 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 96 $;
pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 9 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 14 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 11 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 17 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 10 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 15 $;
h)il s’agit d’un membre du Regroupement ski de fond et raquette, la tarification applicable du présent paragraphe est réduite de 25 % sur présentation de la carte de membre;
pour l’activité de ski de fond, lorsque la clientèle est un enfant âgé de 12 ans et moins, en tout temps, la tarification est de 0 $; 
pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $ par jour;
4.1°pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 4 $ l’unité;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 6 $ l’unité;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $;
pour la fourniture d’un cours de ski de fonds, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ l’heure;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $ l’heure;
pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 13 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 20 $ par personne.
Les tarifs décrétés au présent article inclus les taxes applicables.
73.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 103 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 155 $;
c)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 41 $;
d)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 62 $;
e)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 70 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 105 $;
h)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 64 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 96 $;
pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 9 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 14 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 11 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 59 ans, la tarification est de 17 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 10 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 60 ans et plus, la tarification est de 15 $;
h)il s’agit d’un membre du Regroupement ski de fond et raquette, la tarification applicable du présent paragraphe est réduite de 25 % sur présentation de la carte de membre;
pour l’activité de ski de fond, lorsque la clientèle est un enfant âgé de 12 ans et moins, en tout temps, la tarification est de 0 $; 
pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $ par jour;
4.1°pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 4 $ l’unité;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 6 $ l’unité;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $;
pour la fourniture d’un cours de ski de fonds, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ l’heure;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 17 $ l’heure;
pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 13 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 20 $ par personne.
Les tarifs décrétés au présent article inclus les taxes applicables.